Documentation de la table
| Nom : |
Modalités de service |
| Objet : |
La modalité de service permet de définir la quotité de service exercée par un agent en fonction de la durée de travail hebdomadaire fixée réglementairement dans chaque administration (durée légale de 35 heures ou durée variable selon le métier ou l’emploi). Selon la situation de l’agent (titulaire, stagiaire, non titulaire), les règles concernant les modalités de temps de travail peuvent diverger. Les effets du temps de travail (sur la rémunération, la titularisation…) varient également en fonction de la modalité de temps de travail considérée. Les agents non titulaires recrutés à temps non complet ne peuvent bénéficier ni du temps partiel, ni du mi-temps pour raisons familiales ni de la cessation progressive d’activité (CPA). |
| Présentation du concept : | |
| Source de mise à jour : | |
| Règles de mise à jour : | |
| Cas particuliers : | |
| Informations complémentaires : | |
| Observations : | |
| Processus de mise à jour : | |
| Entités responsables : | Service chargé des ressources humaines |
| Création : | 16/07/2015 |
| Mise à jour : | 16/07/2015 |
