Documentation de la table
| Nom : |
Grades NNE (nouvelle nomenclature des emplois) utilisée pour la rémunération des agents |
| Objet : | |
| Présentation du concept : |
Nomenclature définie et gérée par la Comptabilité publique, connue aujourd’hui sous le nom de NNE, " Nouvelle Nomenclature des Emplois ", depuis sa rénovation. La NNE distingue une notion de corps-grade, un peu différente de celle retenue dans la nomenclature N_CORPS présente dans la BCN (codée sur 6 caractères), et une notion d’emploi qui permet de caractériser des emplois fonctionnels ou des fonctions donnant lieu à rémunération (appellée FONCTION_TG dans la BCN et codée sur 4 caractères). L’ancienne appellation, grade_TG, a été maintenue dans les bases pour caractériser le code complet sur 10 caractères : corps+emploi. Un grand nombre de codes GRADE_TG (2/3 environ) se termine par 0000 (sans FONCTION_TG) mais l’inverse existe également, 000000xxxx : pas de corps-grade mais une FONCTION_TG identifiée. La codification NNE/ GRADE_TG.est utilisée dans les documents budgétaires, dans les fichiers de paye des Trésoreries générales. On la retrouve dans de nombreuses applications du Ministère : les modules PAYE associés aux systèmes de gestion de personnel, l’application EMI (Enquête Masse Indiciaire), le système PENSION, les applications de contrôle de consommation des emplois (Contrôle National des Emplois (CNE) pour le second degré, COSMOS pour le supérieur )... |
| Source de mise à jour : | |
| Règles de mise à jour : |
La table GRADE_TG de la BCN a un champ défini par les besoins de l’application PAYE. Elle n’est donc pas exhaustive et s’est étendue depuis sa création en 1993 au fur et à mesure de l’intégration de nouvelles populations d’agents dans la Paye automatisée. |
| Cas particuliers : | |
| Informations complémentaires : | |
| Observations : | |
| Processus de mise à jour : | |
| Entités responsables : |
Service chargé des rémunérations |
| Création : | 26/07/2018 |
| Mise à jour : | 10/08/2018 |
