Discipline de recrutement

Identifier le concours ou le niveau de recrutement d'un enseignant

La nomenclature des disciplines de recrutement a été élaborée de façon à prendre en compte notamment l'historique des recrutements.

Tout enseignant du second degré a obligatoirement une DISCIPLINE DE RECRUTEMENT. Il peut avoir, en outre, une compétence reconnue dans une ou deux disciplines de recrutement complémentaires, compétence acquise par concours, à la suite de stages ou par acquisition de nouveaux diplômes.

Le code attribué à chaque discipline de recrutement est un code de 5 caractères composé des éléments suivants :

 ¨       le code "discipline de compétence"   (4 caractères (cf nomenclature associée N_DISCIPLINE_COMPETENCE)), composé lui-même du code pivot (2 caractères, nomenclature N_PIVOT_DISCIPLINE)), complété d'un code sur 2 caractères précisant la spécialité à l'intérieur du pivot ;

¨       le code précisant le niveau de recrutement (1 caractère).

A, B, C, D   =          niveau agrégation
E, F, G, H   =          niveau CAPES/CAPET/CAPEPS/AE
J, K, L        =          niveau PLP2
M, N, P      =          niveau PLP1
R, S, T       =          niveau PEGC (les PEGC monovalents, quoique ne devant normalement pas exister ont un niveau de recrutement S)
X, Y            =          autres niveaux (ex : assistant étranger - CPE)

Les niveaux de recrutement sont codifiés par une ou plusieurs lettres de façon à identifier quand c'est le cas, les différents recrutements qui pour une même discipline permettent ultérieurement l'affectation sur un même poste.

Ex :    1000A     =          agrégation de géographie

1000B   =          agrégation d'histoire

1000C   =          agrégation d'histoire-géographie (concours interne)

1000E   =          CAPES histoire-géographie

 Ces divers recrutements permettent tous les quatre une affectation sur un poste de type lycée : Histoire-Géographie (L1000).

 Par ailleurs, une OBLIGATION REGLEMENTAIRE DE SERVICE (ORS) est associée à chaque discipline de recrutement, sous la forme :

¨       d'une valeur exprimée en nombre d'heures hebdomadaires ;

¨       d'un type d'ORS qui module la valeur horaire liée à la discipline de recrutement en fonction de l'affectation. Exemple : un professeur certifié de sciences physiques a une obligation réglementaire de service de 18 heures. S'il est affecté sur un poste d'attaché de laboratoire, son service passe alors à 36 heures.