Codification des diplômes recensés dans le dispositif SISE (Système d'informations sur le suivi de l'étudiant).

Codification des diplômes déclarés par les établissements dans les différentes collectes Sise Inscriptions et Résultats/Diplômés.

Il existe deux grands types de codification: les diplômes codés nationalement et les diplômes codés par les établissements.

1 – Les diplômes codés nationalement (codes commençant par 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, M, R, F)

Ce sont pour la plupart des diplômes nationaux ou des diplômes assimilés à des diplômes d'établissement (par exemple des préparations à divers concours nationaux).

A chaque triplet (type de diplôme, premier intitulé et/ou second intitulé du diplôme) correspond un et un seul code diplôme.

Le code de ces diplômes est national et est composé de 7 caractères.

Pour toutes les formations à l’exception des formations LMD, de certaines formations de fonctionnaires et des titres homologués au Registre national de la certification professionnelle (RNCP), seul le premier caractère est semi-significatif, les caractères suivants n'ayant pas de signification (numéro d'ordre).

Correspondance du 1er caractère:

1 pour les diplômes de l’ancien 1er cycle universitaire (aujourd’hui utilisé pour les licences et licences pro ainsi que les DEUG intermédiaires, DUT et DEUST, etc.).

2 pour l’ancien 2ème cycle (aujourd’hui utilisé pour les masters).

3 pour une partie des anciens diplômes du 3ème cycle universitaire (DESS notamment, plus utilisé aujourd’hui).

4 pour les diplômes de la recherche (DEA et anciens doctorats ; aujourd’hui, utilisation de codes diplômes génériques pour les doctorats, commencent par 42).

5 pour les diplômes et formations en santé.

6 pour les diplômes d’ingénieurs, à partir des accréditations de la Commission des Titres d’Ingénieurs (CTI).

7 pour les préparations aux concours de l’enseignement.

8 pour les autres diplômes et formations visés ou reconnus nationalement.

M pour les diplômes d’établissements visés par la Commission d’Evaluation des Formations et Diplômes de Gestion (CEFDG)

F pour certaines formations de fonctionnaires recensées dans Sise

R pour les titres RNCP

Depuis la rentrée 2016-2017, certaines formations de fonctionnaires et certains titres RNCP sont référencés dans les nomenclatures de diplômes.

Pour les formations de fonctionnaires :

- 1er caractère : lettre « F »

- 2ème et 3ème caractères : code du ministère dont dépend la formation (cf. nomenclature N_MINISTERE_TUTELLE).

- 4ème au 6ème caractère : numéro d’ordre séquentiel par ministère de tutelle

- 7ème caractère : une lettre en fonction du type de recrutement :

- A pour CONCOURS EXTERNE OU 1ER CONCOURS

- B pour CONCOURS INTERNE OU 2EME CONCOURS

- C pour CONCOURS RESERVE OU 3EME CONCOURS

- D pour AUTRE RECRUTEMENT

Les codes diplômes correspondant à des titres RNCP commencent par la lettre R et intègrent le numéro d’enregistrement dans le RNCP (« code RNCP » figurant sur la fiche descriptive du titre). Exemple : pour le titre RNCP dont la fiche est enregistrée sous le numéro 28280, le code DIPLOM est R028280.

Les informations relatives aux titres RNCP sont consultables sur le site Internet de la CNCP, à partir du moteur de recherche du RNCP :

http://www.rncp.cncp.gouv.fr/grand-public/rechercheExperte

Pour les formations LMD, les 3 premiers caractères sont significatifs, les suivants n’ont pas de significations (numéro d’ordre) :

- 210 : licence LMD

- 220 : master LMD indifférencié (pro et recherche)

- 221 : master LMD voie professionnelle

- 222 : master LMD voie recherche

- 420 : doctorat (les 2 derniers caractères indiquent le secteur disciplinaire)

- 230 : licences LMD fixées par la nouvelle offre de formation

- 240 : licences pro fixées par la nouvelle offre de formation

- 250 : masters LMD fixées par la nouvelle offre de formation

Dans ce cadre, un diplôme est identifié par une combinaison comprenant :

- un type de diplôme (licence LMD, master LMD)

- une finalité ou voie (générale pour la licence LMD ; indifférenciée, professionnelle, recherche pour les masters)

- un premier intitulé du diplôme, correspondant au domaine et à la mention

- un second intitulé du diplôme, correspondant à la spécialité si elle existe.

Les licences professionnelles possèdent deux intitulés : intitulé 1 = dénomination nationale et intitulé 2 = spécialisation

Mise en place de la simplification des nomenclatures des formations LMD (licences, licences professionnelles et masters) :

- JO du 1er février 2014 – arrêté du 22 janvier 2014 : cadre national des formations et nomenclature des mentions des licences

- JO du 11 février 2014 – arrêté du 4 février 2014 : nomenclature des mentions de masters

- JO du 4 juin 2014 - arrêté du 27 mai 2014 : nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle

Le principe de codification SISE a été simplifié :

- Un code SISE et un seul correspond à un intitulé de mention défini par les arrêtés ci-dessus.

- Les portails (mis en place dans le cadre de la spécialisation progressive de l’étudiant), les mentions dérogatoires ou expérimentales seront aussi codés en diplômes SISE.

La plupart des DUT ont un seul intitulé pour la première année et deux intitulés pour la seconde année (premier intitulé : spécialité, deuxième intitulé : option).

Exemple : 1ère année DUT (type diplôme) spécialité mesures physiques (intitulé 1)

2nde année DUT (type diplôme) spécialité mesures physiques (intitulé 1) option techniques instrumentales (intitulé 2).

Enfin, les autres diplômes ont, pour la plupart, un seul intitulé.

2 – Les diplômes codés par les établissements (codes commençants par 9)

Pour intégrer les notions de LMD à tous les diplômes, il est indispensable de modifier le principe de codification de ces diplômes dits « génériques ». En effet, les diplômes codés par les établissements ne sont pas codés individuellement et leurs intitulés ne sont pas gérés nationalement.

Ils sont classés dans un type générique (1er caractère) et, au niveau le plus fin, dans un secteur disciplinaire SISE (6 et 7èmes caractères) : seules ces données restent inchangées.

Ce nouveau principe de codification permet de mieux repérer les diplômes 'transversaux' qui étaient, dans la codification précédente, difficiles à classer dans un cycle bien précis.

Principe de la codification :

- 1er caractère : le chiffre 9

- 2ème et 3ème caractères : le type de diplôme (cf. N_TYPE_DIPLOME_SISE)

- 4ème caractère : le niveau de formation initial minimal (en nombre d’années après le bac) requis pour s’inscrire au diplôme :

- 0 : inférieur ou égal au BAC

- 1 : Bac+1

- 2 : Bac+2

- 3 : Bac+3

- 4 : Bac+4

- 5 : Bac+5

- 6 : Bac+6 et plus

- 5ème caractère : le niveau de formation terminal (en nombre d’années après le bac) du diplôme préparé : idem 4^ème caractère

- 6ème et 7ème caractères : le secteur disciplinaire (cf. N_SECTEUR_DISCIPLINAIRE_SISE et N_SECTEUR_DISCIPL_DETAIL_SISE)

Diverses sources : textes officiels du ministère en charge de l'enseignement supérieur parus au JO, arrêtés d'accréditation de différentes formations, arrêtés donnant la liste des établissements d'enseignement supérieur autorisés à délivrer un diplôme visé ou conférant le grade de master, arrêtés donnant la liste des établissements autorisés à délivrer un titre d'ingénieur diplômé d'Etat, arrêtés d'enregistrement au RNCP, etc.

Avant chaque remontée d’information, le SIES adresse aux établissements les diplômes pour lesquels ils sont habilités. L’utilisation des codes diplôme est très fiable, les corrections étant systématiques sur cette variable.
Le diplôme se réfère à l’inscription, un étudiant peut donc être associé à plusieurs diplômes.

Service chargé des statistiques sur l'enseignement supérieur : sous-direction des Systèmes d'informations et des études statistiques (SIES) du ministère en charge de l'enseignement supérieur.